Mentions légales

Édition du site Internet

Le site https://www.canopee-groupe.fr (dénommé “le Site” ci-après) est édité par SCV – Stratégie et Création de Valeur (dénommé “l’Éditeur” ci-après), SARL, dont le siège social est situé au 733e rue Jean Perrin, 59500 Douai, immatriculée sous le numéro de SIRET 82474818000026.

Rédaction du site Internet

Directrice de la publication : Marjorie Lefebvre, fondatrice Contact : contact@canopee-groupe.fr – 03 20 16 39 10

Hébergeur du site Internet

Le site https://www.canopee-groupe.fr est hébergé chez OVH, dont le siège est situé au 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de proximité est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.